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Marques déposées par BANQUE D'ORSAY
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LIBRES-MESURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBRES-MESURES
BANQUE D'ORSAY

Numéro de dépôt :
3063844
Date de dépôt :
10/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2010

Présentation de la marque LIBRES-MESURES

Déposée le 10 novembre 2000 par BANQUE D'ORSAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBRES-MESURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est BANQUE D'ORSAY, domicilié(e) S.A. Banque, 33, avenue de Wagram, 75854 PARIS Cedex 17 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANQUE D'ORSAY - France.

La marque LIBRES-MESURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRES-MESURES est expirée depuis le 10 novembre 2010.

BANQUE D'ORSAY a également déposé les autres marques suivantes : LA BANQUE QUI FAIT DU SUR-MESURE , MULTI-MESURES , Groupe Orsay , Financière d'Orsay , Financière Orsay


BANQUE D'ORSAY - S.A. Banque, 33, avenue de Wagram, 75854 PARIS Cedex 17 - France


BANQUE D'ORSAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de souscription d'assurances ; constitution de capitaux ; opérations de change ; placements de fonds ; estimations fiscales ; expertises fiscales ; services de fiduciaires ; services de financement ; affaires immobilières ; conseil en services financiers ; gérance de fortune ; prêts de finances ; transactions financières ; caisses de prévoyance.